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Marques déposées par FRANCE COMPOST
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MOTTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTTUS
FRANCE COMPOST

Numéro de dépôt :
1024865
Date de dépôt :
09/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTTUS

Déposée le 9 août 1977 par FRANCE COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCE COMPOST, domicilié(e) société anonyme, Zone Industrielle de Méron, à MONTREUIL BELLAY (Maineet-Loire). - France.

La marque MOTTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOTTUS est expirée depuis le 9 août 1987.

FRANCE COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : MOTTUS , PLUSFUME , ROYAL JARDIN , PLUSFUME , CHANVILLE


FRANCE COMPOST - société anonyme, Zone Industrielle de Méron, à MONTREUIL BELLAY (Maineet-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Terreau à mottes, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, amendements, terreaux et engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits phytosanitaires.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.